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Repos et temps de pause

Quelles sont les dispositions relatives aux périodes de repos et temps de pause des adolescents au travail?

L’article L. 344-11 du Code du travail précise que les adolescents bénéficient d’un temps de repos rémunéré ou non rémunéré d’au moins trente minutes consécutives.

Lorsque les adolescents sont occupés à des travaux de production et incorporés dans une équipe de travail composée de travailleurs adultes et d’adolescents, ils jouissent du même temps de pause que les travailleurs adultes. Dans ce cas, les pauses prévues ne sont comptées comme travail effectif que si le travail est effectué en journée continue.

L’horaire de travail journalier ne peut être entrecoupé que d’une seule période de temps de repos.

D’autre part, pour chaque période de vingt-quatre heures, les adolescents bénéficient d’un repos journalier ininterrompu qui ne peut pas être inférieur à douze heures consécutives. De même, au cours de chaque période de sept jours, les adolescents doivent bénéficier d’un repos périodique de deux jours consécutifs, comprenant en principe le dimanche. Néanmoins, lorsque des raisons techniques ou d’organisations objectives le justifient, cette période de repos peut être réduite sans pouvoir être inférieure à quarante-quatre heures consécutives.

Le ministre du Travail peut accorder des dérogations écrites à ces règles.

Dans tous les cas, le repos journalier ininterrompu visé à l’article L. 344-12 ne peut être inférieur à dix heures consécutives. Le repos hebdomadaire ininterrompu visé au même article ne peut être inférieur à trente-six heures consécutives.

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