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Travail de nuit

Le travail de nuit des adolescents est-il autorisé?

En principe, le travail de nuit des adolescents n’est pas autorisé.

Le terme « nuit » signifie juridiquement une période d’au moins 12 heures consécutives comprenant nécessairement l’intervalle entre 20 heures du soir et 6 heures du matin.

Pour les entreprises et services à marche continue, le travail est autorisé jusqu’à 22 heures du soir.

Des dérogations écrites à ces règles peuvent être accordées par le ministre du Travail pour les travaux effectués dans le cadre d’une formation professionnelle officielle organisée et surveillée par les autorités publiques compétentes, notamment:

  1. dans le secteur des professions de santé où les adolescents sont couverts par la loi du 26 mars 1992 sur l’exercice et la revalorisation de certaines professions de santé);
  2. dans le domaine socio-éducatif;
  3. dans le secteur de l’hôtellerie et de la restauration (adolescents couverts par les dispositions du titre Ier du livre Ier relatif au contrat d’apprentissage);
  4. dans le cadre des forces armées;
  5. dans le secteur de la boulangerie-pâtisserie.

Dans tous les cas le travail de nuit des adolescents reste interdit entre minuit et 4 heures du matin.

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