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Révision

Quand peut-on et qui peut faire une demande de révision d'une décision du Tribunal de la Jeunesse?

Une révision triennale de chaque mesure prise est obligatoire.

 Le mineur, ses parents, tuteur ou autres personnes qui ont la garde du mineur peuvent présenter une demande de révision de la mesure prise après un an à compter du jour où la décision est devenue définitive. Le tribunal peut cependant à tout moment rapporter ou modifier les mesures prises ( art 37 loi 10.8.92 ).

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